Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ”
LES MAISONS GUY CASANOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3993763
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ” de LES MAISONS GUY CASANOVA

Présentation de la marque Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ”

Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS GUY CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS GUY CASANOVA domicilié(e) Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 917 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAISONS GUY CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine domicilié(e) Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France.

La marque Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons CASANOVA “ conjuguent votre avenir au présent ” est expirée depuis le 27 mars 2023.

LES MAISONS GUY CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIE L'ART DE BATIR A VOTRE MESURE , “ Créateur de cadre de vie ” depuis 1965


LES MAISONS GUY CASANOVA, SAS - Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France - SIREN 380917211


LES MAISONS GUY CASANOVA, Mme BARASCUD Catherine - Chemin des Grands Prés, 85 Allée Aiguebelle, B.P. 5 - 84320 - ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

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